מאגר שאלות תאוריה - Transport en Commun (D)

Dans quelles conditions le conducteur a-t-il le droit d'avoir sur lui les photocopies des documents à la place des documents originaux

• A condition que le véhicule appartienne à une personne privée et que la photocopie des documents soit conforme à la source selon la signature du propriétaire du véhicule
• Cela n'est permis uniquement lorsque le véhicule appartient à une compagnie dont l'inspecteur de la sécurité a autorisé la validité des documents par sa signature et son cachet sur les copies
• Uniquement une compagnie de transport de véhicules est autorisée de n'avoir que la photocopie des documents
• Dans aucune condition: les documents originaux doivent être dans le véhicule à tout moment