מאגר שאלות תאוריה - Motocycle (A)

Quelle est la responsabilité d'un propriétaire de véhicule quand son véhicule a fait une infraction?

• Sa responsabilité est totale, à moins qu'il ne prouve qui conduisait le véhicule au moment de l'infraction
• La responsabilité en incombe au propriétaire, uniquement s'il était dans le véhicule au moment où une autre personne le conduisait
• Le propriétaire est responsable même si le véhicule a été volé
• Il n'a aucune responsabilité s'il ne conduisait pas le véhicule